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/ Municipalité / Vie démocratique / Séances du conseil

Séances du conseil

Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent à 20 h au centre communautaire situé au 405C, montée Lussier, Saint-Édouard.

Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours ainsi que les captations vidéo sont disponibles ci-dessous.

Calendrier, et documents pour l'année en cours

Dates des séances du conseil 2024

  • 16 janvier 2024
  • 6 février 2024
  • 5 mars 2024
  • 2 avril 2024
  • 7 mai 2024
  • 4 juin 2024
  • 2 juillet 2024
  • 13 août 2024
  • 3 septembre 2024
  • 1er octobre 2024
  • 5 novembre 2024
  • 3 décembre 2024

Séance du 2 juillet 2024

Ordre du jour - séance 2024-07-02

Vidéo

Présentation de la séance

Projets de règlement

Projet de règlement numéro 2024-343 modifiant le règlement numéro 2022-318

Projet de règlement numéro 2024-344 modifiant le règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 2015-265 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Projet de règlement numéro 2024-345 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-259 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Projet de règlement numéro 2024-346 modifiant le règlement de lotissement numéro 2015-260 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Projet de règlement numéro 2024-347 modifiant le règlement sur le Plan d’urbanisme no. 2015-258 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé et de modifier les dispositions applicables à la zone agricole relative à la construction résidentielle

Dépôt du projet de règlement numéro 2024-348 modifiant le règlement numéro 2007-208

Dépôt du projet de règlement numéro 2024-349 modifiant le règlement de zonage 2015-259 afin de modifier les marges arrière et latérales applicables aux zones H-5, H-6 et H-7

Séance du 5 mars 2024

Ordre du jour - séance 2024-03-05

Séance du 6 février 2024

Ordre du jour - séance 2024-02-06

Séance du 16 janvier 2024

Ordre du jour - séance 2024-01-16

Procès-verbaux

Restez informé des décisions prises par votre conseil municipal

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