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Séances du conseil

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Les séances ordinaires du conseil municipal se tiennent à 20 h au centre communautaire situé au 405C, montée Lussier, Saint-Édouard.

Les documents téléchargeables associés à chaque séance du conseil municipal de l’année en cours ainsi que les captations vidéo sont disponibles ci-dessous.

Calendrier, et documents pour l'année en cours

16 janvier 2024
6 février 2024
5 mars 2024
2 avril 2024
7 mai 2024
4 juin 2024
2 juillet 2024
13 août 2024
3 septembre 2024
1er octobre 2024
5 novembre 2024
3 décembre 2024

Ordre du jour 5 novembre 2024

Présentation de la séance

Ordre du jour de la séance du 1er octobre 2024

Présentation de la séance

Projets de règlement

Avis de convocation

Ordre du jour de la séance du 2024-09-03

Présentation de la séance

Projets de règlement

Second projet de règlement numéro 2024-349 modifiant le règlement de zonage 2015-259 afin de modifier les marges arrière et latérales applicables aux zones H-5, H-6 et H-7

Dépôt du projet de règlement numéro 2024-342 règlement encadrant l’exercice d’un droit de préemption sur le territoire de la municipalité de Saint-Édouard

Avis de convocation

ordre du jour- séance du 2024-08-13

Présentation de la séance

Projets de règlement

Règlement numéro 2024-343 modifiant le règlement numéro 2022-318 constituant le Comité consultatif d’urbanisme

Règlement numéro 2024-344 modifiant le règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 2015-265 afin d'assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d'aménagement et de développement révisé

Règlement numéro 2024-345 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-259 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Règlement numéro 2024-346 modifiant le règlement de lotissement numéro 2015-260 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Règlement numéro 2024-347 modifiant le règlement sur le Plan d’urbanisme no. 2015-258 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé et de modifier les dispositions applicables à la zone agricole relative à la construction résidentielle

Règlement numéro : 2024-348 modifiant le règlement numéro 2007-208

Règlement numéro 2024-349 modifiant le règlement de zonage 2015-259 afin de modifier les marges arrière et latérales applicables aux zones H-5, H-6 et H-7

Ordre du jour - séance 2024-07-02

Présentation de la séance

Projets de règlement

Projet de règlement numéro 2024-343 modifiant le règlement numéro 2022-318

Projet de règlement numéro 2024-344 modifiant le règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 2015-265 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Projet de règlement numéro 2024-345 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-259 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Projet de règlement numéro 2024-346 modifiant le règlement de lotissement numéro 2015-260 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Projet de règlement numéro 2024-347 modifiant le règlement sur le Plan d’urbanisme no. 2015-258 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé et de modifier les dispositions applicables à la zone agricole relative à la construction résidentielle

Dépôt du projet de règlement numéro 2024-348 modifiant le règlement numéro 2007-208

Dépôt du projet de règlement numéro 2024-349 modifiant le règlement de zonage 2015-259 afin de modifier les marges arrière et latérales applicables aux zones H-5, H-6 et H-7

Ordre du jour - séance 2024-06-04

Projet de règlement

Projet de règlement no. 2024-343 modifiant le règlement numéro 2022-318 constituant le comité consultatif d’urbanisme

Projet de règlement no.2024-344 modifiant le règlement relatif aux permis et aux certificats numéro 2015-265 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Projet de règlement no. 2024-345 modifiant le règlement de zonage numéro 2015-259 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Projet de règlement no. 2024-346 modifiant le règlement de lotissement numéro 2015-260 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé

Projet de règlement no. 2024-347 modifiant le règlement sur le Plan d’urbanisme no. 2015-258 afin d’assurer la concordance au règlement URB-205-15-2023 modifiant le schéma d’aménagement et de développement révisé et de modifier les dispositions applicables à la zone agricole relative à la construction résidentielle

Ordre du jour - séance 2024-05-07

Règlements

Règlement 2024-341 relatif à la régie interne du conseil municipal de la municipalité de Saint-Édouard, abrogeant et remplaçant le règlement numéro 2020-305

Ordre du jour - séance 2024-04-02

Règlements

Règlement numéro 2024-340 édictant le code d’éthique et de déontologie des employés de la municipalité de Saint-Édouard

Projets de règlement

Ordre du jour - séance 2024-03-05

Ordre du jour - séance 2024-02-06

Ordre du jour - séance 2024-01-16

Procès-verbaux

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